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Refonte des statuts de l’ELIZ
La loi n° 2022-217 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration, et portant diverses mesures de simplification de l’action publique locale (3DS) a ouvert aux collectivités départementales et à leurs groupements la capacité d’organiser sur … Continue reading
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5 bonnes raisons d’adhérer à l’ELIZ
L’Entente de Lutte et d’Intervention contre les Zoonoses (ELIZ) est un établissement public créé par les départements pour protéger au mieux leur population des zoonoses transmises par la faune sauvage. Dans ce document, nous détaillons les programmes menés par l’ELIZ … Continue reading
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Procès Verbal du Conseil d’Administration en visioconférence – 10 novembre 2020
Le procès verbal du CA tenu en visioconférence le 10 novembre 2020 est en ligne. Il est disponible en suivant ce lien.
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Procès Verbal du Conseil d’Administration d’Amiens – 23 octobre 2019
Le procès verbal du CA d’Amiens est en ligne. Il est disponible en suivant ce lien.
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Modification du nom de la structure
Suite au changement de structure juridique vers un Syndicat Mixte Ouvert, l’Entente de Lutte Interdépartementale contre les Zoonoses (ELIZ) devient l’Entente de Lutte et d’Intervention contre les Zoonoses (ELIZ).
Changement de structure juridique
Notre établissement public a souhaité profiter de la réforme de la loi NOTRe afin d’entamer un processus d’évolution destiné à adapter son organisation et ses modes d’action aux enjeux des autres acteurs territoriaux en matière de prévention et de lutte … Continue reading
Procès Verbal du Conseil d’Administration de Maisons-Alfort – 27 mars 2018
Le procès verbal du CA de Maisons-Alfort est en ligne. Il est disponible en suivant ce lien.
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Statut juridique de l’ELIZ
Depuis la Parution de la Loi portant Nouvelle Orientation des Territoires de la République (Loi NOTRe) du 7 août 2015, les Départements ayant perdu la clause de compétences générales, ont vu leur champ de compétences extrêmement réduit. Notamment en ce … Continue reading
Procès Verbal du Conseil d’Administration de Cergy-Pontoise – 17 octobre 2017
Le procès verbal du CA de Cergy-Pontoise est en ligne. Il est disponible en suivant ce lien.
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